Objet

Les présentes conditions de vente sont applicables à tout achat via le site LaBoutiqueDuTrophée que le client soit professionnel ou consommateur.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente dont le client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique suivant : France métropolitaine.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par LaBoutiqueDuTrophée .
Nous nous réservons le pouvoir modifier ces conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

 

Description des produits


Conformément à l'article L. 111-1 du Code de la consommation, les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées  avec généralement une ou plusieurs photographies du produit et  ses particularités.
Les photographies publiées sur le site de LaBoutiqueDuTrophée sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

 

Disponibilité & Réalisation


Tous nos produits sont disponibles en stock. Si malencontreusement un article vient à manquer ou une quantité ne pouvait être honorée, nous vous en informerons et nous fournirons une solution adaptée à vos besoins dans les délais les plus brefs. Si en dépit de nos efforts, un produit était indisponible, et nous ne pouvions pas vous apporter une solution satisfaisante ,la vente sera résolue, et toute somme payée par le client lui sera restituée dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les trente jours.

Le client déclare détenir tous les droits légaux d’utilisation du logo, dessin, image, graphisme ou toute représentation qu’il souhaite utiliser pour la personnalisation des articles.

LaBoutiqueDuTrophée ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable si le client enfreint le code de la propriété intellectuelle et les ayant droits  revendiqueraient des indemnités. Dans cette hypothèse, seule la responsabilité du client est engagée.

Nous nous réservons le droit de refuser toute demande qui  serait contraire à la législation et réglementation en vigueur en France. Le client aura connaissance de ce refus, motivé, par courrier électronique ou tout autre moyen de communication.

Nous vous invitons à consulter notre « Guide pour votre visuel ou image ».
LaBoutiqueDuTrophée se réserve le droit de modifier et d’adapter au mieux suivant les produit s choisis au vu de son expérience la ou les personnalisations spécifiés par le Client. Etant entendu que cette personnalisation est constitué par l'ajout de textes et/ou d'images, visuels personnels mais aussi l'utilisation d’images ou visuels proposées par le site LaBoutiqueDuTrophée sur nos produits

 

 

Prix - Facturation – Paiement

Les prix des produits sont mentionnés en Euro TTC (toutes taxes comprises) , en tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande.

Les montants que le client s'engage à payer sont les prix de vente en vigueur au moment de la saisie de la commande et sont exigibles à la commande.

Ils ne comprennent pas les frais de livraison et d’emballage qui sont  facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le poids en kilogrammes de la commande. Le montant de ces frais est indiqué à la fin de la commande en ligne, avant son règlement.

Nous pouvons modifier nos tarifs à tout moment et sans préavis mais une modification postérieure à la prise de commande ne pourra être appliquée. Le client est donc assuré que le prix mentionné lorsqu'il passe sa commande est le prix qui lui sera appliqué.
Votre facture commerciale est transmise par courrier électronique, elle contient toutes les informations constituant la commande (numéro de commande, descriptif, quantité, coordonnées du destinataire….) 

Le compte du Client sera débité une fois la commande confirmée, uniquement du montant des produits ou services envoyés ou réalisés.

Les paiements seront effectués par chèque (à l'ordre de l’EURL Quimper Gravure-Breizh 3D) ou par carte bancaire, mandat administratif.

Dans le cas du paiement par chèque la commande sera finalisée à la réception de celui-ci et encaissé à la livraison, pour le mandat administratif à la réception du bon de commande.

Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l’intermédiaire du Crédit Agricole du Finistère.

Le paiement par carte bancaire via le Crédit Agricole est réalisé au travers du module de paiement du site. Pour les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes internationales (Eurocard, Mastercard, Visa).

Pour un paiement par carte bancaire réalisé par via le système sécurisé PAYPAL ,le client  garantit  qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement PAYPAL, lors de l'enregistrement du bon de commande.

Le paiement présente toutes les garanties de sécurité. Les informations transmises sont cryptées par un logiciel et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau.

Pour une commande supérieure à  500,00 € TTC, le client  devra prendre contact au préalable avec LaBoutiqueDuTrophée (voir « contacts»)

LaBoutiqueDuTrophée  se réserve de suspendre toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et le moment auquel interviendra cette décision, si une défaillance du système de paiement apparaît, et/ou si le paiement ne peut s’effectuer par ce système, en raison de l’inexistence ou de l’indisponibilité du prix qui devrait lui être transmis à la commande.

Néanmoins, si la vente est formée, et que pour une cause ou une autre, le règlement n’a pas été effectué, nous nous réservons le droit d’en demander la résolution. Par ailleurs, sous cette réserve, toutes les sommes qui lui seraient dues produiront des intérêts moratoires au taux légal majoré de cinq points courant dès la formation du contrat, jusqu’à paiement.

La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une commande antérieure et ce nonobstant les dispositions des présentes.

Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers pour vérification.

 

 

Commandes

En cliquant sur le bouton "Acheter" pendant le processus de commande, et après avoir vérifié dans son « Panier » le contenu de la commande et, le cas échéant, de l’avoir modifiée, le client déclare accepter des présentes Conditions Générales de Vente.
Le client qui désire acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou ses références client.

Compléter son bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis.

Vérifier  et valider sa commande.

Effectuer le paiement dans les conditions prévues;

Confirmer sa commande par son règlement.

La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix total correspondant.
La confirmation de la commande entraîne acceptation pleinement et sans réserve de l’intégralité des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
LaBoutiqueDuTrophée confirmera la commande enregistrée par courrier électronique, puis son expédition.

 

 

Rétractation


Vous bénéficiez d’un droit de vous rétracter et de nous renvoyer le(s) article(s) à LaBoutiqueDuTrophée pendant sept jours francs à compter de la date de livraison, conformément aux dispositions de l’article L 121-20 du code de la consommation, exception faite des frais de retour..

 En revanche, conformément  avec l'article L 121-20-2 du code de la consommation, les articles confectionnés ou personnalisés selon les spécifications du consommateur ne peuvent faire l’objet d’un droit de rétractation de votre part. Etant entendu que cette personnalisation est constitué par l'ajout de textes et/ou d'images, visuels personnels mais aussi l'utilisation d’images ou visuels proposées par le site LaBoutiqueDuTrophée sur nos produits.

Les produits doivent être restitués dans les conditions suivantes : vous devez

Prendre contact avec LaBoutiqueDuTrophée par téléphone (voir « contacts»)  pour obtenir un numéro de retour.

Utiliser l'emballage d'origine pour retourner le produit.

Faire apparaître lisiblement le numéro de retour sur l'emballage. Les retours sans numéro de retour ne sont pas acceptés.

Envoyer le colis à l'adresse suivante :

 

La Boutique Du Trophée
QUIMPER GRAVURE/BREIZH 3D
9 rue Toul al Laër
BP 1642
29106 QUIMPER

 

LaBoutiqueDuTrophée n'accepte pas les colis adressés en port dû.

Les produits doivent impérativement être retournés dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...).

A réception des produits en parfait état, le remboursement sera adressé  au Client par courrier sous quinzaine.

 

 

Livraisons ou Retrait en magasin

Le retrait des produits en magasins interviendra selon les modalités suivantes :

LaBoutiqueDuTrophée adressera un courriel  au client indiquant que la commande est prête.

Le client aura la possibilité de récupérer ses produits au magasin QUIMPER GRAVURE situé 9 rue Toul al Laêr à QUIMPER et ouvert :

du lundi au vendredi de 08h30 à 12h et de 13h30 à 18h30
ainsi que le samedi de 9h30 à 12h30 et de 14h à 17h.

Les livraisons sont envoyées à l’adresse indiquée sur le bon de commande.

Pour une livraison hors France métropolitaine veuillez nous contacter.

Nous nous engageons pour tout mettre en oeuvre afin de livrer votre commande dans les délais les plus courts.

Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande qu'à titre indicatif et les retards éventuels ne peuvent vous donner le droit d'annuler votre commande, de refuser la marchandise ou de réclamer des compensations.

Il vous appartient de vérifier à la réception le contenu et l'état de votre commande et d'émettre toutes réserves ou réclamations qui apparaîtraient justifiées (casse, colis abîmés, avarie, article manquant, défaut) sur le bon ou bordereau de livraison.

Toute réclamation pour un produit non conforme ou manquant devra être transmise dans un délai inférieur à 5 jours qui suit la date de réception de votre commande.

 

La livraison sera effectuée par la Poste suivant le système COLISSIMO
L’acheminement par "la Poste" ne donne aucune garantie de délai.

Les frais d'expédition sont à la charge du client sauf mention contraire de type "Prix port inclus" ou "Frais de port offerts".

Le calcul des frais d'expédition est réalisé proportionnellement au poids total du ou des produits commandés avec au minimum le forfait pour 1 Kg.

 

Grille des tarifs pour une expédition en France Métropolitaine :

 Poids jusqu’à

Tarifs nets

1 kg

9.85 €

2 kg

10.80 €

3 kg

12.30 €

5 kg

14.20 €

7 kg

16.70 €

10 kg

19.90 €

15 kg

24.90 €

30 kg

39.50 €

Plus de 30 kg

Nous contacter

 

Précisions sur le système Colissimo de la POSTE

Il faut compter 2 à 5 jours ouvrés pour être livré ou recevoir un avis de passage dans la boîte aux lettres.

A compter du dépôt de l’avis de passage dans la boîte aux lettres de l’adresse indiquée par le Client, celui-ci dispose de 10 jours environ pour aller le retirer au bureau de Poste.

A défaut de réclamation par le destinataire à son bureau de poste (ou en cas d’adresse erronée ou incomplète fournie par le Client) et de retour à l’envoyeur du colis.

LaBoutiqueDuTrophée procédera à un second envoi aux frais du Client. Pour ce faire, le Client devra adresser sa demande par courriel (voir « contacts»).

Toutefois, si 5 jours ouvrés après l’expédition du colis, le client n’a pas de nouvelles de sa commande, il doit se rapprocher du bureau de Poste le plus proche du lieu de livraison indiqué sur le colis.  Si ni le bureau de Poste ni le suivi de colis (www.coliposte.fr) n’ont de trace de ce colis, le client Client devra se rapprocher de la LaBoutiqueDuTrophée (voir « contacts»).

Le Client ou destinataire est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.

Dans l'hypothèse où le réceptionnaire aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :

d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste.
- de signaler ces incidents à LaBoutiqueDuTrophée par téléphone ou par email (voir « contacts»).

Toutes les conditions générales du système Colissimo Suivi de la Poste sont disponibles sur le site Internet www.coliposte.fr.

 

Garantie


Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. La garantie est limitée, en toute occurrence, à la valeur des produits achetés.

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante: La Boutique du Trophée - QUIMPER GRAVURE 9 rue Toul al Laër BP 16 42 29106 QUIMPER CEDEX dans le délai de sept jours jours qui suit la date de la livraison.

 

 

Responsabilité

LaBoutiqueDuTrophée ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit du fait d'un cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.

LaBoutiqueDuTrophée ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, fichiers, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires. Il appartient aussi au Client de réaliser toutes les sauvegardes nécessaires.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente seraient  tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement auprès de l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

 

 

Propriété intellectuelle


Tous les éléments constitutifs du site LaBoutiqueDuTrophée. sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de LaBoutiqueDuTrophée.
Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Archivage - Données personnelles
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
LaBoutiqueDuTrophée. se réserve le droit de collecter des informations sur les clients y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.
Les clients peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en se signalant à LaBoutiqueDuTrophée . De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 30 mars 2011 enregistrée sous le numéro 1495624.

LaBoutiqueDuTrophée. archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de LaBoutiqueDuTrophée. seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

 

 

Règlement des litiges


Vous pouvez nous contacter pour obtenir une solution amiable en utilisant très simplement le formulaire de contact "nous contacter", ou par téléphone du lundi au vendredi de 09h à 12h  et de 14h à 18h au 02 98 95 21 36 .

Les présentes conditions de vente en ligne en langue française sont soumises à la loi française.

En cas de litige, relatif à l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre la LaBoutiqueDuTrophée et le Client, même en cas de pluralité de défendeurs, celui-ci sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de Quimper.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis. et ont été mise à jour le 1 mars 2013. 

 

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lundi : 13h45 - 18h30
mardi à vendredi :
8h30 - 12h15 et 13h45 - 18h30
et le samedi :
9h30 - 12h30 et 14h00 - 17h00
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